GMR ou ENS — quelle différence et que préparer avant de partir au Royaume-Uni

Le GMR et l'ENS sont très souvent mis dans le même panier, ce qui entraîne des erreurs juste avant le départ vers le port. En pratique, ce sont deux éléments distincts du processus. Si un transporteur ou un transitaire confond leur rôle, le risque d'immobilisation augmente précisément au moment où le temps compte le plus.

Ce guide clarifie le sujet simplement : en quoi le GMR diffère de l'ENS, quand chaque élément est nécessaire et quoi vérifier avant un déplacement vers le Royaume-Uni. Si vous avez besoin d'un accompagnement opérationnel, consultez aussi notre page consultations douanières pour l'import vers le Royaume-Uni.

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Si vous voulez voir rapidement à quoi ressemble l'ENS en pratique avant le port, cette vidéo complète bien la différence entre l'ENS et le GMR.

GMR et ENS - la distinction la plus courte

• Le GMR est un numéro créé dans le système GVMS pour les mouvements passant par des ports utilisant le Goods Vehicle Movement Service.
• L'ENS est l'Entry Summary Declaration, c'est-à-dire la déclaration de sûreté et de sécurité déposée avant l'arrivée de la marchandise.
• Le GMR ne remplace pas l'ENS, et l'ENS ne remplace pas le GMR.

Quand le GMR est-il nécessaire

Conformément aux directives de GOV.UK, le GMR est nécessaire pour les transports passant par des sites utilisant le GVMS. Le numéro GMR relie les références de déclaration ou de transit appropriées, afin que le véhicule puisse franchir l'étape indiquée du passage frontalier.

En pratique, il faut vérifier :

• si l'itinéraire passe par un port ou un terminal desservi par le GVMS,
• si vous avez les références appropriées prêtes à être rattachées,
• si les données du véhicule et de la remorque correspondent aux documents.

Quand l'ENS est-elle nécessaire

L'ENS relève de la couche de sûreté et de sécurité. C'est une déclaration distincte exigée avant l'arrivée des marchandises au Royaume-Uni. En pratique, pour le transporteur et le transitaire, cela signifie qu'il faut s'assurer que l'obligation a été remplie à temps et avec des données correctes.

L'erreur la plus fréquente ressemble à ceci : le transport a déjà son GMR prêt, mais personne n'a confirmé si l'ENS a réellement été déposée. Le problème n'apparaît alors qu'au moment du passage frontalier.

Que vérifier avant le départ pour le Royaume-Uni

1. Vérifiez si l'itinéraire nécessite le GVMS et la création d'un GMR.
2. Vérifiez qui est responsable de l'ENS et si la déclaration a déjà été envoyée.
3. Comparez les données du véhicule, de la remorque, du transporteur et les références des documents.
4. Assurez-vous que le numéro EORI et les documents commerciaux sont cohérents avec le dédouanement.
5. Si un transit est en jeu, vérifiez aussi les références du document T1.

Les scénarios les plus fréquents qui se terminent par une immobilisation

• GMR créé avec des références incomplètes ou incohérentes.
• Absence de confirmation que l'ENS a été déposée par la bonne partie.
• Changement de véhicule ou de remorque sans mise à jour des données.
• L'hypothèse selon laquelle, puisqu'il existe un MRN ou un T1, la question de la sûreté est automatiquement close.

Ce qu'il faut préparer avant de contacter une agence en douane

• le numéro d'immatriculation du véhicule et de la remorque,
• l'itinéraire et le port de départ / d'entrée,
• le MRN, le T1 ou d'autres références liées au transport,
• l'information sur qui dépose l'ENS,
• la facture commerciale et les données de base sur la marchandise.

Questions fréquentes

Le GMR remplace-t-il l'ENS ?
Non. Ce sont deux éléments distincts du processus et ils ne doivent pas être traités de manière interchangeable.

Tout itinéraire vers le Royaume-Uni nécessite-t-il un GMR ?
Non. Cela dépend du fait que le trajet passe ou non par un site utilisant le GVMS.

Quelle est la cause la plus fréquente de problème avant le départ ?
L'hypothèse selon laquelle, le GMR étant prêt, le reste des obligations est également réglé. C'est le plus souvent à ce moment-là que l'on découvre l'absence de confirmation de l'ENS ou une erreur dans les références.

Résumé

Le GMR et l'ENS ne sont pas la même étape du processus. Pour que le déplacement vers le Royaume-Uni se déroule sans chaos, les deux éléments doivent être vérifiés séparément et suffisamment tôt. Si vous voulez que nous vérifiions vos documents avant le port, envoyez-nous le dossier à analyser ou appelez-nous.

Sources officielles

• GOV.UK : Get a goods movement reference
• GOV.UK : Goods Vehicle Movement Service
• GOV.UK : Making an entry summary declaration
• GOV.UK : Get an EORI number

Si vous voulez approfondir le sujet de l'ENS

Pour les équipes qui veulent mieux comprendre la couche de sûreté et de déclaration avant l'arrivée au Royaume-Uni, ce document sera également utile : La déclaration ENS pour le Royaume-Uni - ce qu'il faut savoir.