Document T1 : transit douanier Royaume-Uni – UE

Le Royaume-Uni et l'UE sont parties à la Convention relative à un régime de transit commun. Une marchandise qui part de Grande-Bretagne peut donc circuler en transit T1 jusqu'à un bureau de destination dans l'UE, où elle est dédouanée. Le T1 est ouvert au bureau de départ britannique, dans le système NCTS, qui génère un numéro MRN.

À qui s'adresse ce service

• Aux importateurs de l'UE qui font venir des marchandises du Royaume-Uni et veulent dédouaner à destination plutôt qu'au port d'entrée.
• Aux transporteurs et transitaires qui ont besoin d'un déclarant de transit au Royaume-Uni.
• Aux entreprises qui font transiter des marchandises entre le Royaume-Uni et l'UE.

Pourquoi utiliser le transit

• Suspension des droits et taxes pendant le trajet : le paiement a lieu lors du dédouanement à destination.
• Dédouanement à destination et non au point d'entrée, ce qui évite d'immobiliser le camion.
• Suivi électronique du mouvement entre le bureau de départ et le bureau de destination.

T1, T2, TIR, ATA : les différences

• T1 : transit de marchandises non-UE (par exemple en provenance de Grande-Bretagne).
• T2 : marchandises de l'Union qui circulent en transit commun.
• TIR : système international de transit routier, distinct du transit commun.
• Carnet ATA : document d'admission temporaire (salons, échantillons, matériel professionnel). Voir tout savoir sur le carnet ATA.

Comment nous travaillons

1. Vous nous transmettez la facture, la packing list, le plan de transport et le bureau de destination prévu.
2. Nous vérifions la classification, la description et le rôle de chaque partie, ainsi que la garantie de transit nécessaire.
3. Nous ouvrons le T1 dans le NCTS au bureau de départ britannique.
4. Le transporteur présente la marchandise au bureau de destination ; le transit est apuré, puis le dédouanement a lieu. Un T1 non apuré engage la garantie : voir T1 non soldé : que vérifier.

Ce dont nous avons besoin

• Facture commerciale et packing list, description exacte de la marchandise.
• Coordonnées de l'expéditeur, du destinataire et du transporteur, numéros EORI.
• Bureau de départ et bureau de destination prévus, date de chargement.
• Informations sur la garantie de transit (qui la fournit).

Articles pour aller plus loin

• Quels documents sont nécessaires pour un T1
• Peut-on clore un T1 dans n'importe quel bureau de douane ?
• NCTS phase 6 et transit T1 en 2026
• Le document T1, clé d'une exportation fluide du Royaume-Uni vers l'UE
• Import du Royaume-Uni vers la Pologne

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