Base de connaissances · 4 articles
Guides de la catégorie « Questions et réponses » — dédouanement UK ↔ UE, imports, exports et transit T1/T2, basés sur gov.uk, HMRC et le droit de l'UE.
L'ENS est-elle toujours requise ? Exemptions dans l'UE (art. 104) et au Royaume-Uni, Irlande du Nord, envois postaux, clause du contrat de transport et erreurs fréquentes.
Un T1 peut prendre fin dans un bureau de douane autre que celui déclaré dans NCTS – ce bureau devient alors le bureau de douane de destination. Ce qu'il faut présenter et quels délais respecter…
Un EORI de l'UE (par exemple FR) n'est pas valable dans les déclarations britanniques : pour la Grande-Bretagne, il faut un EORI GB délivré gratuitement par HMRC. Voici quand chaque numéro est requis.
Déclaration NCTS, facture, liste de colisage, CMR, EORI et garantie : la liste des documents à réunir avant d'ouvrir un T1, et les erreurs qui bloquent un transit.
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Dites-nous ce que vous transportez et où. Nous vous indiquerons les documents nécessaires, la durée du dédouanement et ce qu'il faut éviter — en termes simples.
